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Naviguez dans les forums :forums >domaine : Eau potable
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Domaine : Eau potable
Ce domaine est modéré par Margaux LOBEZ

L'ASCOMADE, en partenariat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et l'Agence Régionale de Santé, anime un groupe de travail sur le transfert des compétences "Eau" et "Assainissement".
N'hésitez pas à échanger sur ce sujet et à poser vos questions.

Retrouvez dans cette section les compte-rendus et interventions présentés aux réunions du groupe d'échanges dédié au transfert des compétences "Eau" et "Assainissement" et continuez les échanges !

Ce sous-domaine est modéré par Marlène Devillez
Échanges et réflexions sur les actions actuelles et futures pour la gestion patrimoniale des ressources en eau potable de la source d'Arcier et du captage de Novillars

Groupe de travail pour la définition d'études hydrogéologiques visant à l'amélioration des connaissances scientifique de la nappe du karst profond dans le secteur de Novillars

Retrouvez dans ce sous-domaine les compte-rendus et interventions présentées lors des réunions des groupes d'échanges dédié à l'eau potable franc-comtois et bourguignons.
Suite à ces rencontres, continuez les échanges en créant une nouvelle discussion dans ce sous-domaine.

L'ASCOMADE va à la rencontre des collectivités pour recueillir leurs retours d'expériences techniques dans le domaine de l'eau potable.
Ces retours font l'objet de documents techniques, sous différents formats, que nous partageons avec vous dans ce sous-domaine. N'hésitez pas à échanger sur les sujets abordés et à poser vos questions aux collectivités concernées.

Toutes les interrogations, techniques, méthodologiques, etc. que vous rencontrez dans l’exercice de vos missions.

Toutes vos questions quant à l’application de la réglementation en matière d’eau potable.

La réglementation impose aux collectivités la rédaction d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable. Elle fixe notamment des règles en matière de contenu, de diffusion et d’affichage de ces rapports. L’ASCOMADE, en partenariat avec la délégation de Besançon de l’Agence de l’eau RM&C, a mis en place un groupe de travail (GT) constitué d’une quinzaine de collectivités compétentes de la région. Objectif : échanger et travailler, sur la base des documents existants, à la constitution d’un outil d’aide à la rédaction de ce rapport (grille de saisie).
Les travaux de ce groupe de travail sont désormais achevés et sont à votre disposition dans la médiathèque, mot clef : RPQS

La nouvelle réglementation sur les travaux à proximité des réseaux enterrés et aériens est entrée en vigueur le 1er juillet 2012. Cette réforme très attendue fait suite aux événements graves survenus il y a quelques années en France lors de travaux à proximité des réseaux de gaz.
Via cette rubrique, vous pouvez échanger à la fois sur la réglementation et la mise en œuvre de cette nouvelle réforme.